Loyer
- Forme de loyer : Gracieux, Prix du marché, Symbolique.
- Quittancement (obligatoire sauf si gracieux) : Périodicité de quittancement du loyer.
- Loyer initial (obligatoire sauf si gracieux) : Montant initial du loyer, avant révision.
Montant révisé = Montant initial x (Indice selon la règle / Indice initial de révision)
- Loyer actuel : Montant actuel ou révisé du loyer.
Montant révisé = Montant initial x (Indice selon la règle / Indice initial de révision)
- Terme paiement (obligatoire sauf si gracieux) : Terme de paiement du loyer.
- TVA : Taux de TVA. Donné à titre indicatif.
- Budget : Budget d'imputation du loyer. Donné à titre indicatif.
- Code comptable : Code comptable associé au loyer. Donné à titre indicatif.
- Date 1ère quittance (obligatoire sauf si gracieux) : Date de génération de la première quittance. Ce champ est initialisé avec la date d’effet du contrat et devient en lecture seule après génération de la première quittance.
- Début de la prochaine quittance (obligatoire sauf si contrat gracieux) : Date de début de la prochaine période de quittancement. Elle est recalculée automatiquement après chaque génération de quittance, en fonction de la date de fin précédente et de la périodicité du quittancement définie.
- Fin de la prochaine quittance (obligatoire sauf si contrat gracieux) : Date de fin de la prochaine période de quittancement. Elle est automatiquement calculée à partir de la date de début de la prochaine quittance, en fonction de la périodicité du quittancement définie.
La ligne d'origine Loyer est exclue du
quittancement dans le cas où cette forme de loyer est "
Gracieux".
Attention aux périodes manquantes :
Si la date de début de la prochaine quittance est postérieure à la date de fin de la dernière quittance générée, un "trou" peut apparaître dans la facturation.
Pour éviter toute période non facturée, un paramètre de modèle est disponible dans Paramètres des modules → Ressources → PAYMENT_AUTO_GAP_FILLING.
En activant ce paramètre :
- Aucun écart ne sera laissé entre deux quittances,
- La période manquante sera automatiquement calculée au prorata,
- Une quittance complémentaire sera générée pour combler ce vide.
Dépôt de garantie
- Révision dépôt de garantie : Si cette case est cochée, l'action "Réviser le contrat" inclut la révision du dépôt de garantie. Si cette case est décochée, l'action de révision exclut celle du dépôt de garantie.
- Dépôt initial : Montant initial du dépôt de garantie, avant éventuelle révision.
- Dépôt actuel : Montant actuel ou révisé du dépôt de garantie.
- Budget : Budget d'imputation du dépôt de garantie. Donné à titre indicatif.
- Code comptable : Code comptable associé au dépôt de garantie. Donné à titre indicatif.
Révision Loyer/Dépôt de garantie
- Indice de révision : Indice permettant de réviser le loyer et éventuellement le dépôt de garantie.
- Indice initial de révision : Valeur initiale de l'indice permettant le calcul de révision du loyer (et du dépôt de garantie).
Montant révisé = Montant initial x (Indice selon la règle / Indice initial de révision)
- Règle de révision : Valeur de l'indice sur le mois (M1 Janvier, M2 Février, etc.) permettant le calcul de révision du loyer (et du dépôt de garantie).
Montant révisé = Montant initial x (Indice selon la règle / Indice initial de révision)
- Mode de révision : Définit si la révision est effectuée manuellement ou automatiquement (lorsque le mode automatique est sélectionné, le traitement automatique FMJOBREVISION doit être activé afin de permettre l’exécution automatique des révisions).
- Périodicité : Fréquence à laquelle la révision est appliquée (par exemple : 1 année).
- Date de prochaine révision : Date à laquelle la prochaine révision est prévue. Ce champ est calculé automatiquement en fonction de la périodicité de révision.
- Date de dernière révision : Date à laquelle la dernière révision du loyer / dépôt de garantie a été effectuée. Ce champ est mis à jour automatiquement et est en lecture seule.
- Date 1ère révision : Date de la première révision du loyer / déport de garantie. Ce champ est mis à jour automatiquement et est en lecture seule.
Commentaires
- Zone de commentaires : Description détaillée du contrat locatif si besoin.
Les champs suivants sont masqués par défaut en bas du formulaire :
- Code comptable (loyer)
- Début de la prochaine quittance (loyer)
- Fin de la prochaine quittance (loyer)
- Code comptable (dépôt de garantie)
- Mode de révision (révision)
- Périodicité (révision)
- Date de dernière révision (révision)
- Date de prochaine révision (révision)
Pour les rendre visibles et pouvoir les renseigner ou les consulter, il est nécessaire de les afficher via la personnalisation du formulaire.