Ce formulaire contient les informations du contrat, en particulier les modalités de reconduction des périodes.
Les autres informations sont pour la plupart valables uniquement pour une période de contrat.

Vous pouvez attacher des documents (texte du contrat, par exemple) au contrat, en cliquant sur l'icône des documents liés .

Pour les règles d'utilisation des champs, voir Formulaire de détail.

En-tête

• Contrat : Identifiant du contrat, unique dans l'application.
• Icone Lien : Lien URL vers une fiche contrat externe. Ce lien apparait lorsque l'URL d'une fiche contrat d'un outil externe est présent dans les données du contrat. Ceci, lors d'un import des contrats à partir d'un outil externe.
• Titre : Libellé du contrat.

Généralité

• Fournisseur : Fournisseur, connu de CARL Source, avec qui le contrat a été signé.
• Début : Date de début du contrat, et donc de la première période.
• Fin prévue : Date de fin prévue du contrat, informative.
• Fin dernière période : Date de fin de la dernière période de contrat.
• Responsable : Acteur de CARL Source interlocuteur sur le contrat. Il sera le destinataire principal des courriels d'avertissement sur le contrat.
• Nature : Pour typer les contrat. La nature est une liste de valeurs configurable.
• Organisation : Organisation pour laquelle ce contrat est défini. Elle peut limiter les droits d'accès au contrat si des groupes d'organisations ont été définis.
• Référence : Référence du contrat, interne et/ou connue du fournisseur. Dans un contrat sur intervention, elle sera indiquée sur les lignes de Demande d'Achat générées.
• Type : Conditionne la présence des onglets liés aux contrats sur intervention :

• État : Voir États du Contrat.

Coefficients de révision périodique

Ne concerne que la partie Catalogue du contrat.

• Règle d'application : Détermine la période des prix utilisés comme référence pour le calcul des nouveaux prix.
• Général : Coefficient multiplicateur appliqué à tous les tarifs si aucun coefficient n'est précisé spécifiquement pour les articles ou services.
  Nouveau prix = Ancien prix * Coefficient
• Articles : Coefficient multiplicateur appliqué aux tarifs des articles.
• Services : Coefficient multiplicateur appliqué aux tarifs des services.

Paramètres

• Durée période : Détermine la date de fin des périodes créées en fonction de leur date de début.
• Délai préavis : Permet de calculer la date de dénonciation de la période.
• Reconduction : A sélectionner si les périodes de contrat sont amenées à se succéder,

Pour plus de détail, voir Reconduction des périodes.

Information de contrat

• Numéro de dossier : Permet d'indiquer un numéro de dossier commun à plusieurs contrats. Ceci peut être un N° de marché Public, accord cadre, ... Dans le cas d'au moins 2 fiches contrat possédant un même n° de dossier, l'onglet [Association] sera affiché afin de visualiser les contrats associés.
• Alloti : Permet d'indiquer si la fiche contrat actuelle est une part d'un contrat plus grand (Lot, tranche,...). Dans ce cas, l'onglet [Association] sera affiché afin de visualiser les contrats associés.
• Regroupement : Nom du regroupement des contrats allotis, permettant de les associer.
  Ces champs sont en lecture seule dès que le contrat est multi attributaire.

Les contrats peuvent dans certains cas être gérés de façon multi fournisseurs. La fiche contrat étant mono fournisseur, on peut associer plusieurs fiches contrats typé Multi attributaire entre elles.

• Multi attributaires : Permet d'indiquer si fiche contrat fait partie d'un même groupe de fiches contrat représentant un contrat Multi fournisseur. Dans ce cas, l'onglet [Association] sera affiché afin de visualiser les fiches contrats associées. L'un des deux champs ci après doit être renseigné.
• Attributaire principal : Indique si la fiche contrat comporte le fournisseur (Attributaire) principale du contrat multi attributaire.
• Contrat attributaire père : Désigne le contrat portant l'attributaire père sur lequel est rattachée cette fiche contrat.
  La notion Multi attributaires permet d'associer plusieurs fiches contrat représentant un contrat multi-fournisseurs. Dans ce cas, soit la fiche contrat porte le fournisseur principale, soit fait référence à une fiche contrat portant le fournisseur principal.

• Contact juridique : Acteur en charge de l'aspect juridique du contrat.
• Contact technique : Acteur en charge de l'aspect technique du contrat.

Commentaire

• Commentaire : Description détaillée du contrat.